Pollution :
Diagnostic de Pollution ;
Le diagnostic de pollution est nécessaire dans différents cas :
- dossier de cessation d'une installation classée ICPE,
- achat ou vente d'un terrain,
- pollution réelle ou supposée,
- audit environnemental « due diligence », etc..
La circulaire du 8 février 2007 a conduit à l'élaboration de guides
méthodologiques concernant le diagnostic et la gestion des sites
potentiellement pollués.
Le
diagnostic initial
est basé sur des investigations de terrain et sur
l'analyse de l'historique du site.
Il conduit à dresser un état des lieux (
Schéma Conceptuel) et à
identifier :
- Les sources de pollutions (cuves, déversements, déchets, etc...).
- Les vecteurs de transfert de ces polluants (eaux, air,
poussières, etc...).
- Les cibles pouvant être affectées par ces polluants (voisinage,
faune, etc...).
En cas de
pollution avérée
, on étudie la compatibilité du milieu avec
l'environnement actuel et/ou à venir, c'est l'
Interprétation de
l'Etat des Milieux.
L'IEM nécessite des investigations complémentaires (seuils
réglementaires, évaluation des risques, etc..).
Au terme de cette phase, des mesures de gestion simples peuvent être
proposées (drainage, purges, enlèvements de bidons, etc..).
Si ces solutions d'aménagement sont inappropriées et/ou s'il
n'est pas possible d'intervenir hors site, il convient alors de mettre
en place un
Plan de Gestion du site pollué.
Le Plan de Gestion détermine les travaux de réhabilitation à
mener en tenant compte du bilan "coûts-avantages" et de l'
Analyse des Risques
Résiduels (ARR).
La démarche devient itérative, chaque mode de gestion va conduire à
modifier le Schéma Conceptuel et par conséquent l'Interprétation de
l'Etat des Milieux, jusqu'à arriver à un état des milieux compatible
avec l'usage constaté.
On place alors le site sous contrôle environnemental avec un bilan
quadriennal.
Voir le schéma explicatif.
Notre bureau d'études, basé en Haute-Loire (Auvergne), réalise
des
diagnostics de pollution partout en France, de manière adaptée,
progressive et pragmatique, en suivant les
recommandations
ministérielles du 8 février 2007.
MINERVE ENVIRONNEMENT vous informera sur
la réglementation applicable à votre cas et vous accompagnera dans
l'ensemble de
vos démarches administratives.