zone industrielle


Réglementation :




Zones Industrielles, Lotissements et Carrières ;




MINERVE ENVIRONNEMENT vous accompagne dans la valorisation de votre patrimoine et le développement de vos projets.

Dans le cadre de nouveaux projets et/ou du développement d'activités existantes ; collectivités, industriels, carriers et aménageurs doivent prendre en compte les enjeux environnementaux et ce de manière systématique.





Au stade de l'avant-projet,

  • La présence d'une zone humide nécessitera des études spécifiques et des aménagements (études d'impacts, mesures compensatoires, etc.) qui auront un impact sur le budget final.
  • Une pollution avérée sur un site, peut modifier la nature des bâtiments qui y seront constructibles (impossibilité de construire une école ou des habitations, etc.). Plus le diagnostic de pollution sera en amont du projet (études de « dues diligences environnementales »), plus l'impact budgétaire sera faible.

Au stade de l'étude du projet,

  • pour un lotissement > 1 ha mais < 20 ha, il faudra réaliser un dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau et prévoir des mesures compensatoires pour le rejet des eaux pluviales (bassin de rétention d'orages).
  • Un projet d'investissement chez un industriel ou un carrier peut nécessiter une demande d'autorisation au titre des installations classées (ICPE), procédure de plus de un an.

En période d'activité,

  • L'évolution de la réglementation concernant les détenteurs de tours aéro-réfrigérées a modifié de manière importante les habitudes de gestion des risques liés à la légionellose.
  • L'étude de dangers (une des pièces maitresse du dossier d'autorisation ICPE) nécessite d'adapter certains usages qui, en plus de diminuer le risque, peuvent induire un gain de productivité.




zone industrielle
MINERVE ENVIRONNEMENT vous apporte des solutions techniquement et économiquement adaptées.


Notre volonté :

"Transformer vos contraintes environnementales en atouts pour votre développement"



Nos prestations :

  • Dossiers "Loi sur l'eau", dimensionnement de bassins de rétention,



  • Réglementation ICPE, déclaration enregistrement et autorisation, étude d'impacts et de dangers,



  • Exploitation agricole, etc.....






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